Conditions de vente

CONDITIONS GENERALES DE VENTE


 

 

  • ARTICLE 1 : OBJET

 

Les présentes conditions déterminent les engagements entre le vendeur et ses clients. Le client qui passe commande reconnaît avoir pris connaissance des conditions de vente et les accepte. Elles s'appliquent au national et à l'international.

 

  • ARTICLE 2 : TARIFICATION DES CREATIONS PROPOSEES SUR LE SITE INTERNET

 

ARTICLE 2.1 : FRANCE METROPOLITAINE - MONACO ET ANDORRE

Les prix sont indiqués en Euros TTC. Expédition en colissimo recommandé, assurance comprise. FRAIS DE PORT INCLUS calculé suivant la tarification en vigueur (La poste.fr). Une facture détaillée sera établie et jointe avec l'ouvrage.

ARTICLE 2.2 : OUTRE-MER ET INTERNATIONAL

Il faudra impérativement prendre contact par email avant tout achat afin d'ajuster au mieux les frais de port et le mode de transport. Toute autre opération de paiement ne respectant pas cet article sera caduque et annulera la commande.

 

  • ARTICLE 3 : MODES DE PAIEMENT

 

ARTICLE 3.1 : PAIEMENT PAR CHEQUE

à l'ordre de "Arlette LEFUMEUR" et envoyé par courrier à l'adresse ci-dessous. Dès l'encaissement et la validation acceptée par ma banque, je vous expédie l'ouvrage à l'adresse que vous m'aurez indiquée.
Adresse :
Arlette LEFUMEUR
39 rue Maréchal Leclerc
29490 Guipavas

 

ARTICLE 3.2 : PAIEMENT PAR PAYPAL

en attendant la mise en place d'un service de paiement par "Paypal" se reporter à l'article 3.1 précedent.

 

  • ARTICLE 4 : COMMANDE D'UN OUVRAGE PERSONNALISE

 

Etablissement d'un devis entre l'acheteur et le vendeur. Les prix seront indiqués en Euros TTC. Il sera perçu des arrhes d'un montant de 10% à la commande. La réalisation ne commencera qu'après réception du devis signé et encaissement des arrhes. Tout devis accepté ne pourra faire l'objet de modifications sans l'accord préalable des deux parties concernées Le chèque des arrhes sera joint à la commande, libellé au nom de : "Arlette LEFUMEUR" et envoyé par courrier à :
Adresse :
Arlette LEFUMEUR
39 rue Maréchal Leclerc
29490 Guipavas

Lorsque l'ouvrage sera terminé le client en sera avisé. Le solde sera alors payé par le client et envoyé par courrier à l'adresse ci-dessous. Expédition en colissimo recommandé, assurance comprise. FRAIS DE PORT INCLUS calculé suivant la tarification en vigueur (La poste.fr). Dès l'encaissement et la validation acceptée par ma banque, je vous expédie l'ouvrage à l'adresse que vous m'aurez indiquée. Une facture détaillée sera établie et jointe avec l'ouvrage. Le chèque du solde sera libellé au nom de : "Arlette LEFUMEUR" et envoyé par courrier à :
Adresse :
Arlette LEFUMEUR
39 rue Maréchal Leclerc
29490 Guipavas


  • ARTICLE 5 : CONDITIONNEMENT DE L'OUVRAGE

 

L'ouvrage est emballé avec soin et toutes les précautions nécessaires sont prises pour garantir l'intégrité de l'oeuvre au départ de mon atelier.


  • ARTICLE 6 : RETRACTATION DE COMMANDE

 

ARTICLE 6.1 : OUVRAGE PRESENT SUR LE SITE

Le client dispose du délai légal de rétractation lié à la vente à distance (article L122-16 du code de la consommation), soit 7 jours à compter de la date de réception. Si le client exerce son délai de rétractation, il s'engage à retourner le produit dans son emballage d'origine et en parfait état, et ce, dès réception. Dans ce cas Arlette LEFUMEUR s'engage à rembourser la somme versée à la commande, les frais d'envoi aller/retour restent à la charge du client.

ARTICLE 6.2 : OUVRAGE PERSONNALISE

Le client dispose du délai légal de rétractation lié à la vente à distance (article L122-16 du code de la consommation), soit 7 jours à compter de la date de commande personnalisée. Si le client exerce son délai de rétractation, il s'engage à renoncer à récupérer les arrhes versées.


  • ARTICLE 7 : DOMMAGES DUS AU TRANSPORT

 

Tous les envois transitent aux risques et périls du client. Le client doit signaler au transporteur tous défauts éventuels.

janvier 19, 2011